ARTICLE 1 :CREATION ET DENOMINATION

Il est créé entre les personnes ci-après désignées en annexes comme Membres Fondateurs et celles qui pourraient adhérer aux présents Statuts, et conformément au Dahir n°1-58-376 du 15 novembre 1958 (3 joumada I 1378), complété et modifié par le Dahir n°1-73-283 du 10 avril 1973 (6 rabia I 1393), ainsi que par le Dahir portant loi n°1-02-206 du 12 Joumada I 1423 (23 juillet 2002), une association sans but lucratif, dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, qui prend le nom de « « Fondation Mohammed Arkoun pour la Paix entre les Cultures »

ARTICLE 2 :OBJETS

Cette association a pour objets :

• L’hébergement et la conservation de la bibliothèque personnelle du Professeur Mohammed Arkoun qui comporte une liste d’ouvrages, mise à la disposition de la fondation à titre de prêt inaliénable, de la part de Mme Yacoubi-Arkoun Touria;
• La création, autour de cette bibliothèque, d’un Centre de Recherches ouvert aux universitaires et aux chercheurs du monde entier, dans le respect des règles usuelles pratiquées dans les bibliothèques universitaires ;
• La promotion, la valorisation et la diffusion des travaux de Mohammed Arkoun autour de la pensée islamique, de l’humanisme, de l’ouverture aux différentes cultures et religions universelles ;
• La création d’un Centre de Conférences où seront organisés des manifestations, des séminaires autour de l’œuvre de Mohammed Arkoun, ce sera également un lieu de réflexion pour la paix où viendront s’exprimer et débattre des intellectuels marocains et étrangers selon un programme défini par le Comité Scientifique ;
• L’établissement de conventions de partenariat avec tout centre, institut, établissement, public ou privé, national ou étranger, œuvrant dans les mêmes buts que la Fondation ou des buts complémentaires.
• La création d’un site internet spécialement dédié à Mohammed Arkoun où seront mis en ligne des documents, des enregistrements vidéo et audio rassemblés tout au long de sa vie ;
• La création d’un prix Mohammed Arkoun qui sera attribué tous les deux ans pour récompenser le meilleur travail sur son œuvre.
• Et plus généralement toute action à caractère culturel, scientifique ou intellectuel contribuant directement ou indirectement, de près ou de loin, à la réalisation des objectifs de la Fondation.

ARTICLE 3 :DUREE

La durée d’activité de l’association est illimitée.

ARTICLE 4 :SIEGE

Le siège de l’association est situé à la Résidence Riad Al Andalous, villa Cordoba 34, Californie, Casablanca, Maroc.

Il peut être transféré en tout autre lieu de la même ville ou de toute autre ville du Maroc, sur simple décision du bureau de l’association.

ARTICLE 5 :SECTIONS REGIONALES

Pour étendre ses activités, la Fondation peut créer des sections dans différentes villes du Royaume ou à l’étranger. Le Conseil d’Administration juge de l’opportunité de ces créations. Les sections sont régies par ces mêmes Statuts et par le Règlement Intérieur.

ARTICLE 6 :MEMBRES

L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur.

Les membres actifs sont des personnes physiques marocaines ou étrangères désirant concourir à la réalisation des objectifs de l’association, parrainés par deux membres actifs et dont la demande d’adhésion a reçu l’approbation du Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration de la Fondation a toute légitimité d’accepter ou de refuser cette demande.

Les membres d’honneur sont des personnes physiques marocaines ou étrangères à qui cette qualité a été attribuée par l’assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration, compte tenu de leur notoriété scientifique ou de leurs travaux en faveur de la Fondation ou encore des services rendus ou de leur soutien à la Fondation. Ils peuvent participer aux Assemblées de la Fondation, mais en qualité d’observateurs. Ils ne sont pas éligibles et ne peuvent voter. Cette qualité ne donne lieu à aucun privilège ou engagement particulier de part et d’autre.

Les membres ayant pris l’initiative de la création de la Fondation constituent les Membres Fondateurs. Leurs noms sont mentionnés en annexe, à la fin des présents Statuts.

ARTICLE 7 :COTISATIONS

Les membres actifs de l’association sont tenus de régler une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le Conseil d’Administration, sur proposition du Bureau. Elle donne systématiquement droit à l’accès aux manifestations de la Fondation.

Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation.

ARTICLE 8 :PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd dans les cas suivants :

• Décès du membre ;
• Démission du membre adressée au Président par courrier recommandé ;
• Non-paiement de la cotisation annuelle ;
• Radiation par décision disciplinaire à l’encontre du membre prononcée par le Conseil d’Administration pour non-respect des Statuts ou du Règlement Intérieur de la Fondation ou pour comportement en contradiction avec les principes et les buts de la Fondation, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil pour fournir des explications.

ARTICLE 9 :RESSOURCES

Les ressources de l’association sont constituées par :

• Les cotisations versées par les membres ;
• Les dons de toute sorte qui pourraient être faits en sa faveur ;
• Les subventions des pouvoirs publics ou de toute institution publique ou privée ;
• Les revenus provenant de ses activités, prestations et manifestations.

ARTICLE 10 :RESPONSABILITE DES MEMBRES

L’association répond seule sur son patrimoine des engagements valablement contractés par elle. La responsabilité de ses membres ne peut être recherchée à ce titre.

ARTICLE 11: CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de quinze à vingt cinq membres dont le mandat est de six ans.

Les Membres Fondateurs sont membres de droit du Conseil d’Administration.

L’Assemblée Générale Ordinaire élit en son sein les autres membres du Conseil. Pour être valables, les candidatures devront être adressées, par écrit, au Président, et lui parvenir huit jours avant l’Assemblée. Sont éligibles des membres ayant appartenu à la Fondation pendant au moins deux ans.

Les membres non fondateurs du Conseil d’Administration sont élus pour six ans. Ils se renouvellent par tiers tous les deux ans. Les deux premiers tiers sortants sont choisis par désistement, sinon désignés par tirage au sort. Une fois le roulement rétabli, le renouvellement se fait selon l’ordre chronologique des élections.

Les membres sortants sont indéfiniment rééligibles.

En cas de vacance dans l’intervalle de deux Assemblées Générales ordinaires, le Conseil a la faculté de pourvoir provisoirement au remplacement par cooptation du ou des membres manquants ou défaillants, à la suite de démissions, décès ou exclusion. Le Conseil d’Administration est tenu de se compléter par cooptation dans les trois mois suivant la vacance, si le nombre de ses membres est descendu en dessous de quinze.

Le membre ainsi coopté recevra une affectation au sein du Conseil qui pourra réaménager à cette occasion, la répartition des fonctions ; Il demeurera en fonction le temps restant à courir de l’administrateur remplacé.

Dans tous les cas, la prochaine Assemblée Générale devra se prononcer sur la ratification des membres cooptés.

Les actes accomplis par le Conseil d’Administration restent valables même si la cooptation n’est pas ratifiée par l’Assemblée.

Les mandats au Conseil d’Administration sont bénévoles. Des indemnités peuvent, cependant, être allouées pour des services rendus, et ce, de façon permanente ou provisoire. Ces indemnités sont proposées par le Conseil d’Administration et approuvées par l’Assemblée Générale Ordinaire.

ARTICLE 12 :DÉLIBÉRATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se réunit au siège de l’association ou en tout autre lieu à l’initiative et sur convocation du Président.

l se réunit tous les trois mois et autant de fois que nécessaire.

Il peut être réuni également à l’initiative de la moitié de ses membres qui devront notifier au Président leur désir de réunir le Conseil. Dès réception de cette notification, le Président est tenu de convoquer le Conseil.

Les convocations sont adressées par lettre individuelle. En cas d’urgence, elles peuvent l’être par tout autre moyen.

Les réunions sont présidées par le Président, à défaut par le Vice Président, à défaut par le Secrétaire Général, à défaut par le plus ancien des membres du Conseil présent.

Le Conseil ne peut se réunir et délibérer valablement que si la moitié plus un de ses membres est présente ou représentée.

Le membre qui, pour une raison valable, ne peut assister au Conseil peut se faire représenter par un autre membre auquel il devra remettre une procuration mentionnant la date de la réunion du Conseil à laquelle il veut se faire représenter.

Chaque membre présent du Conseil ne peut bénéficier que d’une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés ayant pris part au vote. Ne sont pas réputés comme votes, le bulletin nul, l’abstention ou le refus de vote. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

La copie de chaque procès verbal de réunion devra être adressée, dans les huit jours, par le Secrétaire Général, ou en son absence par le Secrétaire de séance, aux membres du Conseil pour approbation.

ARTICLE 13 :POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus, sauf ceux réservés à l’Assemblée Générale :

• Il établit le Règlement Intérieur ;
• Il reçoit les demandes d’adhésion et en prononce l’acceptation ;
• Il propose, le cas échéant, à l’Assemblée Générale Ordinaire, les candidatures au titre de membre d’honneur ;
• Il délibère sur toutes les questions de communications susceptibles de favoriser le développement de l’activité de la Fondation ;
• Il désigne les correspondants et délégués, tant au Maroc qu’à l’étranger ;
• Il constitue autant de Commissions ou Comités que nécessaires, notamment un Comité Scientifique, dont il fixe les attributions et la composition ;
• Ces Commissions ou Comités peuvent être ad hoc ou permanents. Ils peuvent faire appel à des compétences externes, marocaines ou étrangères, reconnues pour leur expertise ou leur intérêt dans les domaines d’intérêt de la Fondation ;
• Il engage, au fur et à mesure des besoins, les dépenses et investissements nécessaires, dans la limite du budget ;
• Il établit, tous les ans, et soumet à l’Assemblée Générale Ordinaire, les comptes de recettes et dépenses de l’année écoulée ;
• Il adopte l’ordre du jour des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires.

ARTICLE 14 :BUREAU

Tous les deux ans, dans les huit jours qui suivent l’Assemblée Générale Ordinaire élective, les membres du Conseil d’Administration élisent en leur sein et à huit clos le Président, puis le Vice-président, puis le Secrétaire Général, puis le Secrétaire Général Adjoint, puis le Trésorier, puis le Trésorier Adjoint. En cas de partage des voix, la voix du Président sortant est prépondérante. En l’absence de Président sortant, la voix du plus ancien des membres du Conseil est prépondérante.

Le Bureau ainsi élu est constitué de neuf personnes occupant les fonctions suivantes :

• un Président ;
• deux Vice-présidents ;
• un Secrétaire Général ;
• un Secrétaire Général Adjoint ;
• un Trésorier ;
• un Trésorier Adjoint ;
• deux Assesseurs.

Le Bureau se réunit au siège de la Fondation ou en tout autre lieu à l’initiative et sur convocation du Président.

Il se réunit tous les mois et autant de fois que nécessaire.

Le Bureau expédie les affaires courantes et veille notamment à l’exécution des décisions du Conseil. En cas d’urgence motivée, il peut statuer en usant de toutes les prérogatives du Conseil d’Administration.

Les décisions du bureau sont prises à la majorité des membres présents lors d’une réunion convoquée à cet effet. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Les membres absents ne peuvent se faire représenter.

En cas de démission ou de la perte de la qualité de membre ou de décès de l’un des membres du Bureau, les autres membres du Bureau cooptent, parmi les membres du Conseil d’Administration, un remplaçant pour la durée restante du mandat du membre défaillant.

ARTICLE 15 :ATTRIBUTIONS DU PRÉSIDENT

Le Président, ou en cas de son empêchement, le Vice Président, représente l’association dans tous les actes de la vie civile et partout où il est nécessaire ;

Il convoque et préside les réunions du Conseil et les Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires ;

Il examine toutes les questions, reçoit toutes communications, toutes correspondances et les porte à la connaissance du Conseil ;

Il contresigne soit avec le Trésorier Général soit avec le Trésorier Général Adjoint tous les engagements de dépenses ;

Il exerce toutes les actions judiciaires devant toutes juridictions, tant en demandant qu’en défendant.

Il engage le personnel salarié de la Fondation qui exerce sous sa responsabilité.

Le Vice Président bénéficie de tous les pouvoirs attribués au Président et énumérés ci-dessus, en l’absence du Président.

ARTICLE 16 :ATTRIBUTIONS DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Le Secrétaire Général assure le fonctionnement administratif de l’association, notamment en ce qui concerne le courrier et les archives ;

Il peut recevoir du Président délégation de certaines de ses prérogatives ;

Il veille à la préparation des procès verbaux du Bureau, du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale dont il donne lecture à ces organes.

Il peut déléguer, certains de ses pouvoirs au Secrétaire Général Adjoint.

ARTICLE 17 : ATTRIBUTIONS DU TRÉSORIER GÉNÉRAL ET DE SON ADJOINT

Le Trésorier Général a pour mission d’assurer le recouvrement des cotisations et de toute recette due à la Fondation.

Il engage les dépenses conjointement avec le Président, ou en son absence, avec le Vice Président.

Il tient une comptabilité conformément aux règles et principes du Code Général de Normalisation Comptable.

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs au Trésorier Général adjoint.

ARTICLE 18 :COMPOSITION ET TENUE DES ASSEMBLEES GENERALES

L’Assemblée Générale se compose des membres actifs à jour de leur cotisation.

Sa convocation est faite au moins 15 jours à l’avance, soit par lettre soit par avis publié dans un journal à diffusion nationale.

Son ordre du jour, arrêté par le bureau, est inséré dans l’avis ou dans la lettre de convocation.

L’Assemblée Générale est présidée par le Président ou le Vice-président. Les fonctions de Secrétaire de l’Assemblée Générale sont remplies par le Secrétaire Général ou, en cas d’empêchement, par tout membre de l’Assemblée désigné par le Président de séance.

ARTICLE 19 :ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année sur convocation du Président ou du Vice-président, soit sur l’initiative du Bureau soit sur l’initiative des deux tiers des membres de l’association.

Elle approuve les rapports moral et financier et se prononce sur toute question figurant à l’ordre du jour. Elle renouvelle, tous les deux ans, le tiers sortant des membres du conseil d’administration. Elle fixe les priorités d’orientation relatives aux activités de la Fondation.

Elle nomme le ou les Commissaires aux Comptes.

L’Assemblée Générale Ordinaire délibère valablement si la moitié plus un, au moins, des membres de l’association est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante.

Si le quorum requis n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée, dans les mêmes formes que ci-dessus, sera convoquée dans un délai n’excédant pas un mois.

La seconde Assemblée Générale Ordinaire délibère, dans ce cas, valablement, sans condition de quorum et statue à la majorité des membres présents ou représentés.

ARTICLE 20 :ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRES

L’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée par le Président ou le Vice-président, soit sur l’initiative du Bureau soit sur l’initiative des deux tiers des membres de l’association.

Elle peut apporter aux présents statuts toute modification non contraire à l’ordre public et à la législation en vigueur.

L’Assemblée Générale Extraordinaire délibère valablement si la moitié plus un, au moins, des membres de l’association est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

Si le quorum requis n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée sera convoquée dans un délai n’excédant pas un mois, dans les mêmes formes que ci-dessus.

La seconde Assemblée Générale Extraordinaire délibère, dans ce cas, valablement, sans condition de quorum et statue à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

ARTICLE 21:DISSOLUTION

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale Extraordinaire spécialement convoquée à cet effet, soit sur l’initiative du Bureau soit sur l’initiative des deux tiers des membres de l’association.

Les convocations sont adressées obligatoirement par lettre recommandée avec accusé de réception.

L’Assemblée Générale délibère valablement selon les règles édictées dans l’article 20 relatif aux Assemblées Générales Extraordinaires.

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale décidera de la destination des biens de la Fondation vers une association ayant une activité similaire.

ARTICLE 22:POUVOIRS

Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’une copie certifiée conforme ou d’un extrait certifié conforme de tous actes et procès-verbaux relatifs à la constitution de la Fondation, Pour effectuer les formalités légales,.

ARTICLE 23:INTERPRETATION DES STATUTS

Le Conseil d’Administration a tous pouvoirs pour interpréter toute disposition des présents Statuts, ainsi que pour régler provisoirement toute question qui n’y aurait pas été traitée.

ARTICLE 24:DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Dans le cas où le nombre des Membres Fondateurs est inferieur à quinze, le Conseil d’Administration élu lors de l’Assemblée Générale Constitutive est constitué du nombre de ces Membres Fondateurs, en dérogation au premier alinéa de l’article 11.

Dans ce cas, la première Assemblée Générale élective a lieu lors de la première Assemblée Générale qui suit l’Assemblée Générale Constitutive.

L’appartenance à la Fondation pendant au moins deux années pour l’éligibilité au Conseil d’administration, requise au 3° alinéa de l’article 11, n’est pas exigée lors des deux premières Assemblée Générales Ordinaires électives.

LISTE DES MEMBRES FONDATEURS :

• BENNANI Chakib
• CHRAIBI-SALEH Asma
• EL BAZ Elie
• GUESSOUS Chakib
• KOUNDA Abderrahim
• LEMAIRE Jean-Marie
• NAAMANE-GUESSOUS Soumaya
• TAZI Mustapha
• YACOUBI-ARKOUN Touria